- Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
40601
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Date d'édition
N° imprimerie
5331
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO
Personne(s) de contact
DGEO : 02/690 83 00 - SG FOND ORD et SPEC : 83 93 - Dir FOND ORD : 83 01
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
42296 [30/06/2016]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
Modifie
27058 [15/10/2002]
Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]
27886 [19/08/2003]
Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]
39978 [27/06/2014]
Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]
40051 [16/09/2014]
Circulaire 4991 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire 4918 du 27 juin 2014
40070 [29/09/2014]
Circulaire 5010 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [ERRATUM à la circulaire 4991 du 16/09/2014]
40397 [21/01/2015]
Circulaire 5127 - Addendum à la circulaire 4918 du 27/06/2014 relative à l'organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire modifie et complète la circulaire 4918 du 27/06/2014]
Abroge

-

Textes de référence
41277 [12/03/2015]
Extrait de l'arrêt n° 34/2015 du 12 mars 2015 - Question préjudicielle relative à l'article 8 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement et à l'article 5 du décret de la Communauté française du 31 mars 1994 définissant la neutralité de l'enseignement de la Communauté
Textes dépendants
Textes connexes
26725 [03/06/2002]
Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
27058 [15/10/2002]
Circulaire - Violence à l'école - Assistance en justice et/ou psychologique d'urgence [Circulaire FOND 123]
27170 [29/11/2002]
Circulaire 426 - Recouvrement des créances non fiscales dues aux établissements organisés par la Communauté française
29759 [27/06/2005]
Circulaire 1168 - Mesures relatives à l'amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire, d'application au 1er septembre 2005
31572 [04/01/2007]
Circulaire 1721 - Circulaire ministérielle PLP 41 du 7 juillet 2006 en vue du renforcement et/ou de l'ajustement de la politique de sécurité locale ainsi que de l'approche spécifique en matière de criminalité juvénile avec, en particulier, un point de contact pour les écoles
32818 [29/02/2008]
Circulaire 2214 - Circulaire de bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large [fondamental et secondaire] et de l'aide à la jeunesse
36833 [28/10/2011]
Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
40021 [26/08/2014]
Circulaire 4961 - Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles
41472 [17/11/2015]
Circulaire 5492 - Horaire EPA
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
26525 [19/03/2002]
Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
33176 [02/06/2008]
Circulaire 2327 - Dispositions communes en matière de faits graves devant figurer dans le règlement d'ordre intérieur de chaque établissement d'enseignement subventionné ou organisé par la Communauté française
35372 [07/06/2010]
Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)
35509 [27/07/1977]
Circulaire - Registre matricule d'inscription et registre(s) de fréquentation
37134 [25/04/2012]
Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique
37682 [11/10/2012]
Circulaire 4182 - Décret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'élèves et les Organisations représentatives d'Associations de parents d'élèves en Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3743 du 28/09/2011]
38213 [20/03/2013]
Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]
40041 [05/09/2014]
Circulaire 4981 - Application "PLAF" : Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental
40532 [18/05/2015]
Circulaire 5262 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2015-2016 : Tome 1 [Cette circulaire remplace la circulaire 4825 du 07/05/2014]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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