Circulaires

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

20/06/2022 - Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8229 du 23/08/2021]

15/01/2021 - Circulaire 7919 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Volet 2 - Octroi de l'indemnité forfaitaire de 75 eur et de la subvention «Fonds de solidarité» dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour les élèves du 2ème, 3ème et 4ème degré

13/08/2020 - Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

15/01/2020 - Circulaire 7433 - Résidences d'Artistes - Appel à projets
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6942 du 16/01/2019]

06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018]
[Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]

09/07/2019 - Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]

06/08/2018 - Circulaire 6766 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Promotion du qualifiant - Service Stages, Conventions sectorielles, CEFA, Site « Mon Ecole Mon Métier » (DREMT), affecté(e) à la Direction générale de l'enseignement obligatoire. Référence DGEO 068

06/08/2018 - Circulaire 6767 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Service «Promotion du qualifiant» (Stages, Conventions sectorielles, CEFA, Site «Mon Ecole Mon Métier») de la Direction Relations Ecole - Monde du Travail(DREMT), affecté(e) à la Direction générale de l'enseignement obligatoire - Référence DGEO 071

27/04/2018 - Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]

04/08/2017 - Circulaire 6295 - Circulaire relative à la scolarisation à temps partiel des élevés mineurs dans l'enseignement spécialisé fondamental et secondaire

12/05/2017 - Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]

16/10/2014 - Circulaire 5035 - Circulaire relative à l'organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Addendum à la circulaire n° 4825 du 7 mai 2014 - Chapitre 25 [Annule et remplace la circulaire 5025 du 10/10/2014]

10/10/2014 - Circulaire 5025 - Circulaire relative a l'organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 - Addendum à la circulaire 4825 du 7 mai 2014 (chapitre 25)

20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)