- Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

Document n° 50502

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A partir du 08/09/2022
Est modifié par
50587 [12/01/2023]
Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
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Est abrogé par
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[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
47077 [17/07/2019]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste exhaustive des professions médicales, psycho-médicales et paramédicales reconnues officiellement pour poser le diagnostic invoqué pour la mise en place des aménagements raisonnables dans l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
poles.territoriaux@cfwb.be - sylvie.cieslik@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
CELLULE POLES TERRITOIRAUX (02/690.86.81 - 02/690.25.09 - poles.territoriaux@cfwb.be) - Sylvie CIESLIK (02/362.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be) - recours.ar@cfwb.be - CARTOGRAPHIE DES POLES TERRITORIAUX : https://www.google.com/maps/d/u/1/edit?mid=1--cmAWKATsaeOjMux_7g-t6UCV9wVhg&ll=50.21995817257544%2C4.473129849999999&z=8
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Aménagements raisonnables : Fiches-outils
Aménagements raisonnables : Typologie
Lien(s) autre(s)
Demande de conciliation : Formulaire électronique
Est référencé par

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Thèmes
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Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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