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- Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

Document n° 50587

N° imprimerie
8807
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 12/01/2023
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
poles.territoriaux@cfwb.be - sylvie.cieslik@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
CELLULE POLES TERRITOIRAUX (02/690.86.81 - 02/690.25.09 - poles.territoriaux@cfwb.be) - Sylvie CIESLIK (02/362.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be) - recours.ar@cfwb.be
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC CPMS
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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