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- Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

Document n°
50587
Date d'édition
N° imprimerie
8807
Référence
-
Validité
A partir du 12/01/2023
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - Cellule Pôles territoriaux
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
poles.territoriaux@cfwb.be - sylvie.cieslik@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
CELLULE POLES TERRITOIRAUX (02/690.86.81 - 02/690.25.09 - poles.territoriaux@cfwb.be) - Sylvie CIESLIK (02/362.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be) - recours.ar@cfwb.be

Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC CPMS
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)


Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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