- Circulaire 7684 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7229 du 09/07/2019]

Document n°
47834
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Date d'édition
N° imprimerie
7684
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2020
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
gestionnaire : AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - AGE - DGESVR - Dir. de l'Ens. de Promotion sociale (AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
AGE - DGESVR - Dir. de l'Ens. de Promotion sociale
Personne(s) de contact
christelle.simons@cfwb.be - thierry.meunier@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Christelle SIMONS (02/690.88.11
christelle.simons@cfwb.be) - Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be) - bernard.verkercke@cfwb.be - olivier.dewandeleer@cfwb.be - Cécile THIRANT (cecile.thirant@cfwb.be - 02/413.20.31)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SPEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
48772 [27/07/2021]
Circulaire 8202 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7684 du 13/08/2020]
Modifie

-

Abroge
46479 [09/07/2019]
Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]
Type : Abrogation
Textes de référence
34301 [30/04/2009]
Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
37307 [20/12/2011]
Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
46673 [10/01/2020]
Circulaire 7423 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6921 du 19/12/2018]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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