- Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]

Document n°
44252
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Date d'édition
N° imprimerie
6632
Référence
-
Validité
A partir du 27/04/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // AGE – Service général de l'Enseignement tout au long de la vie
Nom du gestionnaire
AGE – DGENORS – Dir. Ens. PROMSOC
Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP ORD SPEC ALT PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
46479 [09/07/2019]
Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]
Modifie

-

Abroge
43290 [12/05/2017]
Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]
Type : Abrogation
Textes de référence
34301 [30/04/2009]
Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
37307 [20/12/2011]
Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française
40263 [27/02/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les missions du Coordinateur qualité dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
41595 [18/02/2016]
Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)
44087 [15/12/2017]
Circulaire 6467 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2018
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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