- Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]
Document n°
46479
Date d'édition
N° imprimerie
7229
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2019
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement Supérieur, de l'enseignement tout au long de la Vie et de la Recherche scientifique, Service général de l'Ens. tout au long de la Vie - SG de l'Ens. tout au long de la vie (AGE - DGESV)
Nom du gestionnaire
AGE - DGESV
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP ORD SPEC ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
Membres du personnel
» Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Membres du personnel (PROMSOC)
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