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- Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]

Document n° 53086

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N° imprimerie
9586
Référence
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Validité
A partir du 25/08/2025
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge
46471 [05/07/2019]
Circulaire 7221 - Plan Individuel de Transition - Mise à jour (des annexes de la circulaire PIT)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4623 du 04/11/2013]
Type : Abrogation
Textes de référence
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
31007 [14/07/2006]
Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes
31552 [14/12/2006]
Circulaire 1700 - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement fondamental ordinaire et de l'Enseignement spécialisé - Direction des Affaires générales et de l'Enseignement spécialisé Service de l'Enseignement spécialisé
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Véronique ROMBAUT (02/690.8399 - veronique.rombaut@cfwb.be) - William FUCHS (02/690 83 94 – william.fuchs@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Anne HELLEMANS
Remarques
. Résumé : Cette circulaire précise les démarches à effectuer dans le cadre du Plan individuel de Transition (P.I.T). Elle reprend la philosophie générale du P.I.T et ses modalités de mise en oeuvre pour les élèves de l’enseignement secondaire spécialisé
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SPEC - CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9586 du 17/09/2025
Liste des Avis du Conseil supérieur de l'enseignement aux élèves à besoins spécifiques
Avis N°135 du Conseil supérieur de l'ens. aux élèves à besoins spécifiques "Préparation à la transition postscolaire des jeunes sortant de l'enseignement spécialisé de forme 1 et de forme 2" [10-03-10]
Avis N°143 du Conseil supérieur de l'ens. aux élèves à besoins spécifiques : "Plan Individuel de Transition (PIT) : Comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l'entrée du jeune en secondaire spéc." [10-10-12]
Lien(s) autre(s)
Contrat pour l'école (31-05-05)
Convention relative aux droits des personnes handicapées [OHCHR]
Plan Individuel de Transition école/emploi [Agence Européenne pour le Développement de l'Education des Personnes présentant des besoins Educatifs Particuliers]
Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Précédentes versions du PDF
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