- Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]

Document n° 50570

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8790
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Validité
A partir du 14/12/2022 [ANNEE SCOLAIRE 2023-2024]
Est modifié par

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Est abrogé par
50893 [11/12/2023]
Circulaire 9113 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8790 du 14/12/2022]
Modifie

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Abroge
49575 [22/12/2021]
Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
32365 [11/05/2007]
Décret relatif à l'enseignement en immersion linguistique
34295 [30/04/2009]
Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
47951 [22/10/2020]
Circulaire 7801 - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 90 du 19/03/2002]
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
50187 [13/01/2022]
Décret abrogeant les articles 79/1 à 79/26 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre, et insérant des dispositions au sein du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire relatives aux inscriptions en première année de l'enseignement secondaire
50303 [31/03/2022]
Décret relatif à l'adaptation des rythmes scolaires annuels dans l'enseignement fondamental et secondaire ordinaire, spécialisé, secondaire artistique à horaire réduit et de promotion sociale et aux mesures d'accompagnement pour l'accueil temps libre
Textes dépendants
Textes connexes
49825 [29/06/2022]
Circulaire 8655 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
49860 [23/08/2022]
Circulaire 8690 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental et secondaire spécialisé : Les intégrations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8634 du 16/06/2022 et 8635 du 16/06/2022]
50540 [21/10/2022]
Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE DGEO - Service des Inscriptions et de l'Assistance aux Etablissements scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
inscription@cfwb.be - 0800/188.55 - vanessa.kabasele@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Vanessa KABASELE (02/690.86.78 - vanessa.kabasele@cfwb.be) -
Nora BELHADI (02/690.83.38 - nora.belhadi@cfwb.be) - Marie-Anais OLDENHOVE (02/690.85.40 - marie-anais.oldenhove@cfwb.be) - Anais GOURICHON (02/690.83.31 - anais.gourichon@cfwb.be) - Geraldine INGELS (02/690.86.67 - geraldine.ingels@cfwb.be) - Sara OUEHHABI (02/690.83.50 - sara.ouehhabi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM ORD SPEC - SEC SPEC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8790 du 14/12/2022
Site relatif au Décret Inscription
Lien(s) autre(s)
WEBINAIRE du 13/01/2023
Est référencé par

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