981 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
12/04/2007 - Circulaire - Complément à la Circulaire 1800 du 13-03-07. Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
27/03/2007 - Circulaire - Formulaires: - Article 17bis: déclaration de vacance d'emploi - Déclaration de l'obtention d'un horaire complet d'un membre du personnel affecté à titre principal dans votre établissement - Article 45 § 3 dernier alinéa: un membre du personnel peut renoncer, à sa demande, à son affectation à titre principal dès qu'il peut lui être confié à titre définitif une fonction à prestations complètes dans un établissement où il est affecté à titre complémentaire
23/03/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts et Universités de la Communauté française (année académique 2007-2008)
13/03/2007 - Circulaire - Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux
02/03/2007 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007 Brochure d'accueil pour les enseignants de l'enseignement secondaire ordinaire engagés sous couvert de l'article 20
28/02/2007 - Circulaire - Temporaires proritaires. Application des articles 33 et 46 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française modifiés par l'article 36 du décret du 17 décembre 2003
30/01/2007 - Circulaire - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969
30/01/2007 - Circulaire - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
18/01/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Examen d'aptitude à l'enseignement
05/01/2007 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone. Article 48: Fonctions de recrutement Article 80: Fonctions de sélection
05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
23/11/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit . Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006 / 2007
23/11/2006 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 418/05 du 8 septembre 2005 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
12/10/2006 - Circulaire - ESAHR - Application des dispositions de l'article 24 du décret du 6 juin 1994
02/10/2006 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007. Brochure d'accueil pour les enseignants de l'enseignement fondamental ordinaire engagés sous couvert de l'article 20
02/10/2006 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007. Brochure d'accueil pour les enseignants de l'enseignement spécialisé engagés sous couvert de l'article 20
02/10/2006 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2006-2007 - Brochure d'accueil pour les enseignants de l'enseignement secondaire ordinaire engagés sous couvert de l'article 20
29/09/2006 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969)
12/09/2006 - Circulaire 1229 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005-2006
06/09/2006 - Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie) (Réseau : OS)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice