- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit . Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2006 / 2007
Document n° 31538
N° imprimerie
1685
Référence
E.S.A.H.R. 16bis/2006
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2006
au 31/08/2007
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04) - Robert GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
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Chantal KAUFMANN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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