12/10/2006 - Circulaire - ESAHR - Application des dispositions de l'article 24 du décret du 6 juin 1994

Document n° 31527

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

1655

Référence

DGPES/Gest/Art/AB/PM/ART2006

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]

Est modifiée par

Est abrogée par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

AGPE

Nom du gestionnaire

AGPE

Personne(s) de contact

Pierrette MEERSCHAUT (02/413 39 88)

Signataire(s)

Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencée par

Est indiquée comme circulaire connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF