- Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

Document n° 31547

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Cette circulaire est abrogé.
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1694
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Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Est modifié par

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Est abrogé par
34227 [04/06/2009]
Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Daphné JOIE (02/690 85 08) - Jean-Paul PIRON (02/690 85 09)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
32264 [31/07/2007]
Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
Est indiqué comme texte connexe par
33304 [16/07/2008]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
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