Aller au contenu principal

- Circulaire - Complément à la Circulaire 1800 du 13-03-07. Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux

Document n° 31899

N° imprimerie
1835
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Céline PLUMEREL (02/690 80 52)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-