- Circulaire 1229 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005-2006

Document n°
30813
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Date d'édition
N° imprimerie
1229
Référence
E.S.A.H.R. 14/2005
Validité
A partir du 01/09/2005 [Année scolaire 2005-2006]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGENO
Nom du gestionnaire
DGENO
Personne(s) de contact
Alain DETREZ (02/690 87 04) - Robert GOB (02/690 87 06)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMAN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART. (Sec. H.R.)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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