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14/05/1992 - Circulaire - Octroi de titres-repas pour certaines catégories de personnel rémunéré par la Communauté française, pour certaines catégories du personnel administratif, technique et ouvrier de l'enseignement de la Communauté française et pour certaines catégories de personnel subventionné par la Communauté française
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
20/06/1988 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
04/09/1986 - Circulaire - Programme du cours d'histoire - Instructions
12/04/1985 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
04/10/1984 - Circulaire - Services éventuels rendus par le Centre technique de l'Etat de Mons aux établissements d'enseignement fondamental
02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978
19/10/1978 - Circulaire - Produits fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul
31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
25/05/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977
28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
08/04/1976 - Circulaire - Prestations des membres des personnels enseignant, auxiliaire d'éducation et paramédical des établissements d'enseignement : a) Plages-horaires - b) Conseil et direction de classe, travail en équipe, guidance - c) Heures de surcroît
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Annexe à la circulaire n° 22/66
30/11/1966 - Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Communication n° 22/66
31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans l'enseignement technique de plein exercice - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : Instruction E.T. X 40]
31/08/1964 - Circulaire - Professeurs de pratique professionnelle dans les établissements d'enseignement technique de plein exercice de l'Etat - Réduction du nombre d'heures de prestations [Réf. : 3/146]
29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux
20/01/1960 - Circulaire 2/60 - Loi du 29 mai 1959 modifiant la législation relative à l'enseignement gardien, primaire, moyen, normal, technique et artistique - Gratuité des fournitures classiques [Réf. : E.P. 2/60 - M. 207/25]
Enseignement
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