- Circulaire - Programme du cours d'histoire - Instructions
Document n°
12402
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
III/JD/RF/86/
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale - Direction générale de l'organisation des études - Structures, programmes, méthodes et documentation pédagogique
Nom du gestionnaire
A. DAMSEAUX, Ministre
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre
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André DAMSEAUX
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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