- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]

Document n° 15746

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INSTR.90/20 - INFO/SUB.90/08
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Validité
A partir du 01/09/1990 [Année scolaire 1990-1991]
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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Organisation des études - Service Guidance P.M.S.
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration - J. WILKIN
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Organisation générale (CPMS)
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