- Circulaire - Organisation de classes de mer à Bredene - Communication n° 22/66
Document n°
3522
Date de parution
N° imprimerie
-
Référence
n° 22/66
Validité
A partir du 01/01/1967
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
P. VANBERGEN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRIM TECHNI MOYEN NORMAL
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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