10445 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
05/06/1990 - Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux [annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]
05/06/1990 - Circulaire - Hospitalisation des mineurs d'âge (Txt 66)
22/03/1990 - Circulaire - Congé de maternité survenant pendant un autre type de congé
07/02/1990 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
17/01/1990 - Circulaire - Echanges linguistiques intercommunautaires dans l'enseignement fondamental
29/12/1989 - Circulaire - Enseignement maternel et primaire organisé et subventionné par la Communauté - Organisation et compétence territoriale des services de vérification à partir du 1er janvier 1990
05/12/1989 - Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés
05/12/1989 - Circulaire - Arrêts de travail dans l'enseignement
05/12/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys [Circulaire incomplète]
01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
30/10/1989 - Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"
19/10/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys
23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989
27/01/1989 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1989-1990 - Application de la délibération de l'Exécutif de la Communauté française du 25 novembre 1988
24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]
23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale
22/11/1988 - Circulaire - Gestion séparée des établissements d'enseignement de l'Etat - Possibilité de recourir à des firmes privées pour la confection des repas
04/11/1988 - Circulaire - Securité des élèves dans l'enseignement spécialisé
13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]
28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice