- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Document n°
15145
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/89/12/N
Validité
A partir du 01/09/1989
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l’Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
DG de l’Ens. sec.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Éducation et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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