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- Circulaire - Congé de maternité survenant pendant un autre type de congé

Document n°
15329
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C/90/7/N
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'Enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
DG Enseignement secondaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
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