- Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés

Document n° 15170

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
-
Référence
V/JUR/AL/SC/2162 VI/RDB/DH/510/MCL
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par
23122 [31/05/1999]
Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Direction générale des Personnels, des Statuts et de l'Organisation administrative
Nom du gestionnaire
DG Personnels, Statuts et Org. adm.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Éducation et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP non UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC