Circulaires

31/08/2020 - Circulaire 7715 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP de la Région de Bruxelles - Capitale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]

24/05/2019 - Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020

24/05/2019 - Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

19/12/2018 - Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]

28/06/2016 - Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n° 5534 du 17/12/2015]

04/05/2016 - Circulaire 5704 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» concernant les DIMONA

22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4071 du 28/06/2012 concernant la constitution des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Année scolaire 2012-2013

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]

05/07/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)

28/06/2012 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)

11/04/2012 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2012 et en septembre 2012 - Années scolaires 2011-2012 et 2012-2013

07/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS-LS)

02/09/2011 - Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

30/08/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)

29/08/2011 - Circulaire 3699 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel pour l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND ORD SPEC]

06/09/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)