- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS-LS)
Document n° 36661
N° imprimerie
3711
Référence
AGPE/DGPES/Art/LS/PM/ART2011
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2011
au 30/06/2012
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - Service général de Gestion des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGPE - DGPES - SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES - SGGPES
Personne(s) de contact
Pierrette MEERSCHAUT (02/413 39 88 - Fax : 25 94) - M.-R. BOLLEN (39 89)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ART - ART SUP (ESA)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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