- Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]

Document n° 41554

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42290 [28/06/2016]
Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n° 5534 du 17/12/2015]
48617 [12/04/2021]
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[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5574 du 22/01/2016 et 5984 du 12/12/2016]
Est abrogé par

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Modifie
41478 [26/11/2015]
Circulaire 5498 - Mise en œuvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
41514 [17/12/2015]
Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Helpdesk (02/413.35.00)
Signataire(s)
-
Remarques
Marie-Christine Simon (02/413.40.85 - marie-christine.simon@cfwb.be) - AubryLecocq (02/413.34.02 - aubry.lecocq@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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Circulaire 8195 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2021-2022
48766 [16/07/2021]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]
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[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7891 du 22/12/2020]
50759 [11/07/2023]
Circulaire 8979 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8660 du 30/06/2022]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel de l'enseignement » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel technique des CPMS et des PSE
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Membres du personnel (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) » Membres du personnel (CPMS + PSE)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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