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CIRCULAIRE | N°44019 |

- Circulaire 6399 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail) [Annule et remplace la circulaire 6335 du 05/09/2017]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43981 |

- Circulaire 6361 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiels subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Remplace la circulaire n°5410 du 16/09/2015] [Niveau : CPMS - Réseaux : OS] [pour consulter la circulaire originale et ses annexes : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6603]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43955 |

- Circulaire 6335 - Accidents du travail - Transfert des données à caractère personnel vers le SIPPT (Service Interne pour la Protection et la Prévention au Travail)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43412 |

- Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43358 |

- Circulaire 6248 - Organisation de la rentrée scolaire 2017-2018 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5764 du 10 juin 2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43296 |

- Circulaire 6186 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de temporaire de membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43219 |

- Circulaire 6109 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5656 du 17/03/2016]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°43202 |

- Circulaire 6092 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Emplois de directeurs, de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux et d'auxiliaires paramédicaux dans les centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à conférer par mutation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42405 |

- Circulaire 5905 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016 - Actualisation de la circulaire n°5884 du 21/09/2016

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42404 |

- Circulaire 5904 - Salon Education 2016 à Charleroi - Présentation des Services de la Fédération Wallonie-Bruxelles présents

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42384 |

- Circulaire 5884 - Circulaire relative à la Réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42349 |

- Circulaire 5849 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2016-2017 [Remplace la circulaire 5521 du 09/12/2015]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42334 |

- Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42555 |

- Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42333 |

- Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42332 |

- Circulaire 5832 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5669 du 23/03/2015 [sic]]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42290 |

- Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n° 5534 du 17/12/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42276 |

- Circulaire 5776 - Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations - Codification des documents d'attributions

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42267 |

- Circulaire 5767 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2016-2017 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles[remplace la circulaire n° 5314 du 23/06/2015]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°42264 |

- Circulaire 5764 - Organisation de la rentrée scolaire 2016-2017 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Exercice 2016-2017 [RES : CF - LS - NIV : CPMS FOND SEC] [Remplace la circulaire 5293 du 17/06/2015]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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