- Circulaire 5835 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5686 du 19/04/2016]
Document n°
42555
Date d'édition
N° imprimerie
5835
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux des personnels de l’enseignement subventionné – Direction des Statuts et du Contentieux (AGE - DGPES - SGSCC)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES - SGSCC
Personne(s) de contact
Direction des Statuts et du Contentieux (02/413 38 39 - 40 65 - rtf.subvent
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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