- Circulaire 5884 - Circulaire relative à la Réforme des titres et fonctions - Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016
Document n°
42384
Date d'édition
N° imprimerie
5884
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2016
[Rentrée scolaire 2016-2017 - Septembre 2016]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l’Enseignement subventionné (AGE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
Lisa SALOMONOWICZ (02/413 35 77 - Lisa.salomonowicz@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Ministre
- Ministre de l’Education
-
Marie-Martine SCHYNS
Ministre
- Ministre de l’Enseignement de promotion sociale
-
Isabelle SIMONIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP UNIV CPMS ORD SPEC ART PROMSOC CEFA CDPA HOMES INT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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