- Circulaire 6109 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5656 du 17/03/2016]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
43219
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Date d'édition
N° imprimerie
6109
Référence
-
Validité
A partir du 01/03/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGE - SGCCRS)
Nom du gestionnaire
AGE - SGCCRS
Personne(s) de contact
M. AHARIZ (02/413 27 73 - ahariz.mariam@cfwb.be) – L. LAMY (26 56)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP UNIV ORD SPEC ART CEFA CDPA CPMS PROMSOC HOMES INT
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
44201 [19/03/2018]
Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [La présente circulaire annule et remplace la circulaire n°6109 du 13/03/2017]
Modifie

-

Abroge
41636 [17/03/2016]
Circulaire 5656 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace la circulaire 5219 du 25/03/2015]
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
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[pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6551]
Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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