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- Circulaire 5832 - Réforme des titres et fonctions dans l'enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l'entrée en vigueur au 1er septembre 2016 [Abroge et remplace la circulaire 5669 du 23/03/2015 [sic]]

Document n°
42332
Date d'édition
N° imprimerie
5832
Référence
-
Validité
A partir du 25/07/2016 [Entrée en vigueur au 1er septembre 2016]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - SG des Statuts, de Coordination de l’application des réglementations et du Contentieux (AGE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
I. MUKUNDENTE (02/413 38 39 - ines.mukundente@cfwb.be) – J. MICHIELS (38 97
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

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