Circulaires

28/08/2024 - Circulaire 9346 - Obtenir le Certificat d'Aptitude Pédagogique Approprié à l'Enseignement Supérieur (CAPAES)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9021 du 07/09/2023]

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

11/03/2022 - Circulaire 8509 - Appel à participer à la Centrale d'achat pour la fourniture de gaz et d'électricité verte

30/09/2021 - Circulaire 8289 - Gestion financière des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (SGS) - Formalité administrative à respecter pour toutes demandes liées aux comptes bancaires ouverts auprès du Caissier de la Fédération Wallonie-Bruxelles [ERRATUM du 06/10/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4294 du 04/02/2013]

30/07/2021 - Circulaire 8204 - Procédure d'octroi d'avances de fonds en vue de remettre en état les infrastructures scolaires et les équipements suite aux intempéries et aux inondations survenues

24/02/2020 - Circulaire 7480 - Contrôle financier WBE dans le cadre du pilotage de ses structures scolaires et assimilées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6577 du 09/03/2018]

09/03/2018 - Circulaire 6577 - Contrôle financier des établissements scolaires WBE

23/10/2015 - Circulaire 5464 - Erratum à la circulaire 5418 du 23 septembre 2015 (circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1° du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études)

23/09/2015 - Circulaire 5418 - Circulaire sur la «fraude à l'inscription» et «fraude aux évaluations» visées par l'article 96, 1°, du décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

13/08/2015 - Circulaire 5369 - Arrêt de la subvention des connexions internet i-Line au 1er septembre 2015

13/09/2013 - Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans