- Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans
Document n°
38800
Date d'édition
N° imprimerie
4560
Référence
-
Validité
A partir du 15/09/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Direction d’Appui - Direction de l’Enseignement de Promotion sociale - Direction de la Règlementation et de l’Equivalence des diplômes d’Enseignement
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
P. MEINGUET (02/690 87 54 - philippe.meinguet@cfwb.be) – J. HANNECART
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC - PROMSOC - HE - EC SUP ARTS ESA - UNIV
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement artistique (ART)
» Enseignement artistique - Généralités (ART)
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement supérieur (SUP)
» Textes communs (Ens. universitaire et non universitaire) (SUP)
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement non universitaire (SUP)
Enseignement supérieur (SUP)
» Enseignement universitaire (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC)
» Organisation générale - (PROMSOC)
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