- Circulaire 4560 - Circulaire relative aux données à communiquer à l'Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans
Document n° 38800
N° imprimerie
4560
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 15/09/2013
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGERS - Direction d’Appui - Direction de l’Enseignement de Promotion sociale - Direction de la Règlementation et de l’Equivalence des diplômes d’Enseignement
Nom du gestionnaire
AGERS
Personne(s) de contact
P. MEINGUET (02/690 87 54 - philippe.meinguet@cfwb.be) – J. HANNECART
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Jean-Pierre HUBIN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC - PROMSOC - HE - EC SUP ARTS ESA - UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
