Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]

25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]

16/11/2023 - Circulaire 9102 - Actualisation de la circulaire n°8789 du 13 décembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8789 du 13/12/2022]

15/09/2023 - Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]

13/12/2022 - Circulaire 8789 - Actualisation de la circulaire n°8772 du 18 novembre 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8772 du 18/11/2022]

18/11/2022 - Circulaire 8772 - Actualisation de la circulaire n°8686 du 22 août 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8686 du 22/08/2022]

22/08/2022 - Circulaire 8686 - Actualisation de la circulaire 8580 du 12 mai 2022 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8580 du 12/05/2022]

19/05/2021 - Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]

26/06/2020 - Circulaire 7630 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7113 du 13/05/2019]

21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]

26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]

05/05/2017 - Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]

28/06/2016 - Circulaire 5785 - Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4241 du 18/12/2012]

24/05/2016 - Circulaire 5734 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2016-2017 [Remplace la circulaire 5241 du 29/04/2015]

08/07/2015 - Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]

25/09/2014 - Circulaire 5003 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4563 du 18/09/2013]

18/09/2013 - Circulaire 4563 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3961 du 10/04/2012]