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17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]
31/01/2025 - Circulaire 9423 - Révision du plan d'investissement proposé par chaque Centre de Technologies Avancées pour la période 2021-2026 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020, 8606 du 01/06/2022 et 9148 du 05/02/2024]
27/01/2025 - Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]
24/01/2025 - Circulaire 9416 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux " permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9281 du 17/06/2024]
19/12/2024 - Circulaire 9395 - Circulaire explicative de mesures contenues dans le Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'Enseignement, aux Bâtiments scolaires, à la Recherche et à la Culture
09/10/2024 - Circulaire 9364 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9028 du 11/09/2023] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6753 du 25/07/2018 et 8207 du 06/08/2021]
08/10/2024 - Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]
17/09/2024 - Circulaire 9351 - Subvention de la Région Wallonne (Prime P4) relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9000 du 17/08/2023]
20/08/2024 - Circulaire 9341 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9005 du 24/08/2023]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
17/06/2024 - Circulaire 9281 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9010 du 29/08/2023]
04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
27/05/2024 - Circulaire 9268 - Actualisation de la circulaire n°9102 du 16 novembre 2023 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9102 du 16/11/2023 à partir du 1erjuin 2024]
17/05/2024 - Circulaire 9259 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2024-2025 - Nouveaux montants forfaitaires 2024-2025 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8906 du 26/04/2023]
06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
15/04/2024 - Circulaire 9234 - Création d'une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2024-2025 - Octroi de périodes supplémentaires [ERRATUM du 06/09/2024 - - Modification des montants relatifs aux subventions forfaitaires] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8935 du 30/05/2023]
05/04/2024 - Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration des périodes extérieures relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année académique 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9008 du 28/08/2023]
05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]
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