- Circulaire 4563 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3961 du 10/04/2012]

Document n°
38803
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Date d'édition
N° imprimerie
4563
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2013
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGPE - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par
40063 [25/09/2014]
Circulaire 5003 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4563 du 18/09/2013]
Modifie

-

Abroge
37121 [10/04/2012]
Circulaire - Documents annuels :
1. Déclaration des périodes relatives aux conventions et projets particuliers (50 000 périodes) ;
2. Déclaration des périodes relatives aux emplois APE «Alpha»
(Réseau(x): FWB/LS/OS)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
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