- Circulaire 8105 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7630 du 26/06/2020]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
48675
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Date d'édition
N° imprimerie
8105
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021 au 31/08/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Direction de l'enseignement de promotion sociale (AGE - DGESVR
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
verification.eps@cfwb.be - thierry.meunier@cfwb.be.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Thierry MEUNIER (02 690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be.be) - pascal.alfreschi@cfwb.be - deborah.coppens@cfwb.be - dorota.harezlak@cfwb.be - muriel.mio@cfwb.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8105 du 19/05/2021
Est modifié par

-

Est abrogé par
49715 [08/04/2022]
Circulaire 8545 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022 et 8536 du 30/03/2022 et abroge et remplace la circulaire 8105 du 19/05/2021]
Modifie

-

Abroge
47780 [26/06/2020]
Circulaire 7630 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7113 du 13/05/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
17946 [25/10/1993]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
27517 [22/11/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes
37593 [17/07/2012]
Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
49528 [25/11/2021]
Circulaire 8358 - Suspension des cours dans l'enseignement de promotion sociale le vendredi 24 décembre 2021 après-midi
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement en général » Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 (Enseignement)
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