Aller au contenu principal

- Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]

Document n° 43423

Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
6313
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2017 [Annee scolaire/academique 2017-2018]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Dir. de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
T. MEUNIER (02/690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be) - Pascal ALFRESCHI
Signataire(s)
-
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP ORD ALT PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-