- Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

Document n°
52348
PDF
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Date de parution
N° imprimerie
9448
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2025
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Service général de l'Enseignement tout au long de la vie // Direction de l'Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Lionel LARUE (02/690.83.11 - lionel.larue@cfwb.be) - Zoé VANDERMEEREN (02/690.83.16 - zoe.vandermeeren@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690 88 11 - christelle.simons@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Laurence PIETERS (02/690 80 72 - laurence.pieters@cfwb.be) - Carine GYERGYAK (0496/35.29.30 - carine.gyergyak@cfwb.be)
Résumé : La circulaire explique le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif en reprenant les nouveautés introduites par l'arrêté modificatif du 2 octobre 2024
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9448 du 28/02/2025
Lien(s) autre(s)
Site de l'AVIQ (Agence pour une Vie de Qualité)
Site de PHARE (Personne Handicapée Autonomie Recherchée)
Liste des aides individuelles à l'intégration
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
50814 [15/09/2023]
Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]
Type : Abrogation
Textes de référence
42994 [30/06/2016]
Décret relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
45734 [14/11/2018]
Décret portant diverses mesures relatives à l'enseignement de promotion sociale
43943 [05/07/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les modalités d'application du décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
41801 [02/09/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement secondaire de promotion sociale
41802 [02/09/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement général des études de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de type long
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
16184 [16/04/1991]
Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
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