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- Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]

Document n°
40611
Date d'édition
N° imprimerie
5341
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2015 [Année civile 2015]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
AGE - DGENORS
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFFMANN
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Organisation générale - (PROMSOC)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Précédentes versions du PDF
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