- Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]
Document n° 52363
N° imprimerie
9463
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/03/2025
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction Enseignement de Promotion sociale - Service Partenariats & Conventions (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - Thierry.meunier@cfwb.be) - Shipe GURI (02/690.87.17 - shipe.guri@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Etienne GILLIARD
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC SUP
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
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Thèmes
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» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement en général
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