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CIRCULAIRE | N°53093 |

- Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53074 |

- Circulaire 9574 - Obligation scolaire, inscriptions et sanctions disciplinaires dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles et enseignement à domicile
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7714 du 28/08/2020 et 7737 du 10/09/2020]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53037 |

- Circulaire 9537 - Mesures d’accompagnement des apprenants, des membres du personnel, des établissements de l’Enseignement secondaire de plein exercice et en alternance et des établissements de l’Enseignement pour Adultes dans le cadre de la réorientation des élèves déjà diplômés de l’enseignement secondaire obligatoire ou en alternance (7e TQ et 7e P), en ce compris règles générales relatives aux mises en disponibilité et perte de charge

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52347 |

- Circulaire 9447 – Modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense partielle ou complète dans une ou des unités d'enseignement dans l’Enseignement de promotion sociale
[ERRATUM du 26/02/2025 - Correction du titre de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6677 du 30/05/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52250 |

- Circulaire 9350 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, aux registres matricule, des droits d'inscription et de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9022 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52217 |

- Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50885 |

- Circulaire 9105 - Candidature spontanée à une fonction de promotion ou de sélection - Mise à jour des attestations «Promotion et Sélection» dans le dossier Carrière
[Objet : Déclaration d'intérêt pour une désignation en tant que candidat faisant fonction dans les fonctions de promotion ou de sélection dans l'enseignement de plein exercice et de promotion sociale et mise à jour des attestations «Promotion et Sélection» dans le dossier Carrière]

  • En vigueur
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°50883 |

- Circulaire 9103 - Application GEDI-PRO et GEDI via applications locales : DOC 12 disponible dans Mon Espace
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9097 du 27/10/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50877 |

- Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50875 |

- Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
  • Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
CIRCULAIRE | N°50862 |

- Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50802 |

- Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50779 |

- Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50745 |

- Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50719 |

- Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7723 du 02/09/2020]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50610 |

- Circulaire 8830 - Enseignement de promotion sociale : Exposition "Juif ?" au CCLJ David Susskind - Dossier de présentation et renseignements

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50516 |

- Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50504 |

- Circulaire 8724 - Addendum à la circulaire 8710 du 05-09-2022 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8710 du 05/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49880 |

- Circulaire 8710 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8158 du 24/06/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°49820 |

- Circulaire 8650 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8210 du 13/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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