- Circulaire 8724 - Addendum à la circulaire 8710 du 05-09-2022 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8710 du 05/09/2022]

Document n° 50504

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N° imprimerie
8724
Référence
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Validité
A partir du 29/08/2022
Est modifiée par

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Est abrogée par
50802 [07/09/2023]
Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]
Modifie
49880 [05/09/2022]
Circulaire 8710 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8158 du 24/06/2021]
Abroge

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Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale - Service de la Vérification
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
christelle.simons@cfwb.be - pascal.alfreschi@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Christelle SIMONS (02/690.88.11 - christelle.simons@cfwb.be) - Pascal ALFRESCHI (pascal.alfreschi@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Inscription (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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