- Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018]

Document n° 50516

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8736
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A partir du 08/09/2022
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50875 [26/10/2023]
Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]
Modifie

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Abroge
45359 [06/09/2018]
Circulaire 6808 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
Type : Abrogation
Textes de référence

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
WBE - DG de l'Organisation et des Finances - Cellule de Coordination de la Médecine du Travail
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pierre.bioul@cfwb.be - hanane.haddouchi@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Julien NICAISE
Remarques
Pierre BIOUL (02/690.82.76 - pierre.bioul@cfwb.be) - Hanane HADDOUCHI (02/690.88.99 - hanane.haddouchi@cfwb.be) - Christel VANHELLEPUTTE (02/690.81.64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be) - CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8991
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT ESAHR SEC ART HOR RED PROMSOC CPMS HE ESA
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8736 du 22/09/2022
Est référencé par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement artistique (ART) » Membres du personnel (ART)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (PROMSOC SEC)
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