- Circulaire 8736 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6808 du 06/09/2018]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
50516
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Date d'édition
N° imprimerie
8736
Référence
-
Validité
A partir du 08/09/2022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
WBE - DG de l'Organisation et des Finances - Cellule de Coordination de la Médecine du Travail
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
pierre.bioul@cfwb.be - hanane.haddouchi@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Julien NICAISE
Remarques
Pierre BIOUL (02/690.82.76 - pierre.bioul@cfwb.be) - Hanane HADDOUCHI (02/690.88.99 - hanane.haddouchi@cfwb.be) - Christel VANHELLEPUTTE (02/690.81.64 - christel.vanhelleputte@cfwb.be) - CIRCULAIRE INCOMPLETE => Voir annexes : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8991
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC ALT ESAHR SEC ART HOR RED PROMSOC CPMS HE ESA
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8736 du 22/09/2022
Est modifié par

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Est abrogé par
50875 [26/10/2023]
Circulaire 9095 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8736 du 22/09/2022]
Modifie

-

Abroge
45359 [06/09/2018]
Circulaire 6808 - Médecine du travail - Documents relatifs aux listes du personnel - Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail
Type : Abrogation
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Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement secondaire de promotion sociale (transition et qualification) (PROMSOC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
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Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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