- Circulaire 8939 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7723 du 02/09/2020]

Document n° 50719

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8939
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A partir du 05/06/2023
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Abroge
47873 [02/09/2020]
Circulaire 7723 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6290 du 03/08/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
2550 [07/07/1970]
Loi relative à la structure générale de l'enseignement supérieur
22992 [08/02/1999]
Décret relatif aux fonctions et titres des membres du personnel enseignant des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Administration de l'ARES // Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - notoriete@ares-ac.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement de promotion sociale - Valérie GLATIGNY
Remarques
Jacques NEIRYNCK (02/225.45.52 - notoriete@ares-ac.be) - Mathilde PERAZZO (02/225.45.52 -
notoriete@ares-ac.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SUP - SUP HE NON UNIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8939 du 05//06/2023
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
52243 [23/08/2024]
Circulaire 9343 - Rentrée académique 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8999 du 26/07/2023]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement universitaire (SUP)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Enseignement supérieur de promotion sociale (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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