Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9615 - Subvention/dotation exceptionnelle pour les écoles de l’enseignement fondamental et primaire visant l’acquisition d’équipements numériques

28/08/2025 - Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

03/07/2025 - Circulaire 9540 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9286 du 18/06/2024 et 9360 du 02/10/2024]

02/08/2024 - Circulaire 9332 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8990 du 18/07/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

14/06/2024 - Circulaire 9280 - Procédure d'octroi d'une subvention relative à la prise en charge des coûts de connectivité externe des établissements scolaires en Fédération Wallonie-Bruxelles

22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire

22/12/2023 - Circulaire 9119 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française - Modifications apportées à l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2023

05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8966 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8801 du 23/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]

16/03/2023 - Circulaire 8867 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) - Modifications à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française (ERRATUM du 17/03/2023 : Modification du tableau à la page 4)

23/12/2022 - Circulaire 8801 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement supérieur

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021

29/11/2021 - Circulaire 8364 - Mise à disposition de détecteurs de CO2 dans l'enseignement supérieur de plein exercice et dans l'enseignement de promotion sociale

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen