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- Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

Document n° 53073

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9573
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A partir du 25/08/2025 [Rentrée scolaire 2025-2026]
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Modifie

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Abroge
52232 [02/08/2024]
Circulaire 9332 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8990 du 18/07/2023]
Type : Abrogation
Textes de référence
3219 [19/06/1967]
Arrêté royal réglant l'octroi d'une indemnité pour frais funéraires en cas de décès de certains membres du personnel ressortissant au Ministère de l'Education nationale et de la Culture .
18194 [28/02/1994]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au contrôle des absences des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française et des membres du personnel subventionnés de l'enseignement subventionné
39958 [20/06/2014]
Circulaire 4898 - Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement
49466 [03/05/2019]
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
47165 [03/05/2019]
Décret portant les livres 1er et 2 du Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire, et mettant en place le tronc commun
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement, gardien, primaire, spécial, moyen, technique, pour adultes et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements

[ANCIEN INTITULE 3 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement, gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]

[ANCIEN INTITULE 2 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]

[ANCIEN INTITULE 1 : Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements]
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
18533 [06/06/1994]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidié de l'enseignement officiel subventionné
53369 [27/03/2025]
Décret portant changement du nom de l'Enseignement de Promotion sociale en "Enseignement pour Adultes"
3230 [03/07/1967]
Loi sur la réparation des dommages résultant des accidents du travail, des accidents survenus sur le chemin du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public
50993 [13/04/2023]
Décret relatif à l'organisation des jurys en charge des examens linguistiques et portant diverses mesures sur la capacité linguistique
4329 [30/07/1963]
Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement
21800 [26/11/1997]
Arrêté royal remplaçant pour le personnel de certains services publics, l'arrêté royal du 30 janvier 1967 attribuant une allocation de foyer ou une allocation de résidence au personnel des ministères
2632 [01/12/1970]
Arrêté royal fixant le statut pécuniaire des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
5556 [15/04/1958]
Arrêté royal portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique
1508 [05/08/1975]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 13 février 1968 portant agréation de la nomination définitive des membres du personnel des établissements libres subventionnés d’enseignement gardien , primaire, moyen , normal et technique de plein exercice .
Textes dépendants
Textes connexes
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Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification
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Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)
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Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel
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Circulaire 8543 - Application métier DDRS : Accès aux DIMONA, flux WECH (chômage) et flux ZIMA (INAMI) via une seule et même application - Amélioration de l'interface
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5498 du 26/11/2015, 5790 du 28/06/2016,5984 du 12/12/2016, 7197 du 27/06/2019, 7732 du 07/09/2020 et 8047 du 12/04/2021]
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[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]
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Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
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Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales
46053 [21/03/2019]
Circulaire 7043 - «Mon Espace» le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - L'Administration générale de l'Enseignement se lance dans l'administration digitale à l'avantage des membres du personnel de l'enseignement
52362 [17/03/2025]
Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]
50900 [22/12/2023]
Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]
50798 [06/09/2023]
Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018]
48405 [08/12/2022]
Circulaire 8785 - Indemnité de 100 EUR pour l'usage d'un outil informatique personnel et d'une connexion internet privée à des fins professionnelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8373 du 02/12/2021]
52216 [12/07/2024]
Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]
53033 [13/06/2025]
Circulaire 9533 - Informations sur la communication des dates "P" et impacts sur les demandes de convenance personnelle précédant la pension de retraite - D.P.P.R.
38128 [28/01/2013]
Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DG des personnels de l’enseignement - SGGPE - DEnO- Service de l'Enseignement Artistique (AGE-DGPE-SGGPE-DEnO)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Thierno BARRY (02/413.39.88 - thierno.barry@cfwb.be) - Yolande PIERRARD (02/413.23.26 - yolande.pierrard@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
ESAHR SEC ART HOR RED
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 9573 du 28/08/2025
FWB - Réforme des rythmes scolaires - Foire aux questions (FAQ)
FWB - Réforme des rythmes scolaires
FWB - Guichet électronique «Mon Espace»
FWB - Guichet électronique «Mon Espace» - Guide de connexion
FWB - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR)- Liens utiles
FWB - Accidents du travail et maladies professionnelles
Lien(s) autre(s)
Office des étrangers - Permis unique
FAMIWAL - Allocations familiales - Wallonie
FONS - Allocations familiales - Flandre
FAMIRIS - Allocations familiales - Bruxelles
OSTBELGIEN - Allocations familiales - Communauté germanophone
Service fédéral des pensions (SFP) - Demande de pension
Service fédéral des pensions (SFP) - Réforme des pensions Arizona
Service fédéral des pensions (SFP) - Pension de survie
Service fédéral des pensions (SFP) - Contact
BCSS - Registre national / registres BCSS
Certificat médical d’absence MEDEX
Service fédéral des pensions (SFP) - Cumuler des pensions et d’autres revenus
Service fédéral des pensions (SFP) - Démarches pour demander sa pension de retraite - Tutoriel [vidéo YOUTUBE]
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Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Membres du personnel de l'enseignement » Personnel directeur et enseignant - Personnel d'inspection
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