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15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
21/03/2012 - Circulaire - Commande des formules de Certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance - Année scolaire 2011 - 2012
24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
18/02/2011 - Circulaire - Commande des formules de Certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance - Année scolaire 2010 - 2011
11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
08/07/2010 - Circulaire - Changement d'établissement en cours d'année ou en cours de cycle dans le 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
23/06/2008 - Circulaire 2361 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1ère année commune et en 2e année commune - Education par la technologie, sphère d'activités «services», activités organisables en 1ère année différenciée
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
26/02/2001 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2001-2002 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
22/06/2000 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2000-2001 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Organisation, structures et encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
08/06/2000 - Circulaire - Année scolaire 1999-2000 et suivantes - Enseignement secondaire de plein exercice - Documents soumis à la Commission d'homologation
31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
12/05/1998 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1998-1999 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement (Réseaux : CF/LS/OS)
25/05/1994 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice - Vacances et congés - Année scolaire 1994-1995
14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire
30/11/1992 - Circulaire - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'Enseignement secondaire de plein exercice
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
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