- Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire
Document n°
17503
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
39/78/27/284
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministre de l'Education
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Elio DI RUPO
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC PE + PROF
Niveau(x) d'étude
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
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