- Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
Document n°
28875
Date d'édition
N° imprimerie
866
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2004
[Année scolaire 2004-2005]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
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